"L' Avenir avec vous " Pont-Péan "

         

  Conseil municipal     de Pont-Péan,lundi  6 Décembre 2021 /20h30 Salle du conseil, Mairie de Pont-Péan Séance sera ouverte au public, selon les règles sanitaires en vigueur      ORDRE DU JOUR Solidarité : Vœu pour la Ioi grand âge Syndicat Intercommunal de Musique : Présentation du rapport d’activités 2020-2021 Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud administration du syndicat Syndicat Intercommunal de Musique : Détermination du nombre de Vice-Présidents (es) Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud Bureau Syndical Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud - Receveur Syndicat Intercommunal de Musique : Contribution des communes - modalités des appels de fonds Syndicat Intercommunal de Restauration : Présentation du rapport d’activités 2020 Rennes Métropole : Présentation du rapport d’activités et de développement durable - Année 2020 Services Techniques : Adhésion à la démarch

       

  Conseil municipal     de Pont-Péan,lundi 8 Novembre e /20h30 Salle du conseil, Mairie de Pont-Péan Séance sera ouverte au public, selon les règles sanitaires en vigueur    

 

  Conseil municipal     de Pont-Péan,lundi 11 octobre /20h30 Salle du conseil Séance sera ouverte au public, selon les règles sanitaires en vigueur   ORDRE DU JOUR Services Techniques : Convention entre les villes de Pont-Péan, Orgères, Saint-Erblon et Chartres-de-Bretagne pour la mutualisation de la production de bisannuelles et vivaces. Services Techniques : Vente par la commune de peupliers debout et enlèvement. Ressources Humaines :  Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe.  Finances : Admissions en non-valeur. Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)  Divers.  

 Conseil Municipal du 08 juillet 2021 Délégation Avenir Avec Vous : Farida Amoury, Maryse Audran, Pascal Coulon, Yvon Le Goff. Excusés : Espérance Habonimana, Dominique Cannesson qui ont donné pouvoir respectivement à Maryse Audran et Pascal Coulon.                                          Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 7 juin 2021  : Approuvé après modification demandée par Pascal Coulon car non prise en compte des pouvoirs.                                               Présentation par Dominique Jacq, adjoint à la solidarité, des résultats de l’analyse des besoins sociaux de Pont-Péan : L’analyse des besoins sociaux (ABS) est introduite principalement par le décret no 95-562 du 6 mai 1995. Le code de l’Action sociale et des Familles l’a codifié aux articles R. 123-1 et R. 123-2. Depuis 2016, les CCAS doivent réaliser une Analyse des Besoins Sociaux (ABS) au cours de l’année civile qui suit le renouvellement des conseils municipaux. Au delà de l’obligation régleme