OdJ Conseil municipal Lundi 15 mars 2021

Conseil municipal  à l’Espace Beausoleil  de Pont-Péan, 15 mars /20h30

Compte-tenu du couvre-feu en vigueur limitant les déplacements après 18h, nous vous invitons à poser vos questions soit en messagerie privée via Facebook (Messenger)* soit en utilisant le formulaire présent sur le site de la mairie.

 

 ORDRE DU JOUR

1.Convention de mise en réserve – 5 Avenue du Chemin vert

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2.Ressources humaines – Lignes directrices de gestion

3.   Finances – Subvention CCAS

4.Finances – Comptes administratifs 2020

     A. Compte administratif commune

•Résultats 2020

•Détail par chapitre

•Prévu / réalisé / crédits de report

•État de la dette au 31 décembre 2020

     B.   Compte administratif Zone d’activités du « Pont Mahaud »

•Résultats 2020

•Prévu / réalisé

     C.  Finances – Comptes de gestion 2020

•Commune

•Zone d’activités du « Pont Mahaud »

5.Finances – Budget primitif de la Commune – Année 2021

•Affectation de résultats 2020 au budget 2021

•Taux d’imposition 2021

•Budget primitif de fonctionnement et d’investissement

6.Finances – Budget primitif – ZA « Pont Mahaud » – Année 2021

7.Finances – Subventions aux associations 2021

8.Finances – Demandes de subventions – Rénovation énergétique école 2021 – DETR / DSIL 2021

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9.Finances – Subventions aux écoles privées 2021

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10.Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art. L.2122.22 du CGCT)

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11.Divers