Conseil municipal de Pont-Péan,lundi 6 Décembre 2021 /20h30 Salle du conseil, Mairie de Pont-Péan

ORDRE DU JOUR

Solidarité : Vœu pour la Ioi grand âge
Syndicat Intercommunal de Musique : Présentation du rapport d’activités 2020-2021
Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud administration du syndicat
Syndicat Intercommunal de Musique : Détermination du nombre de Vice-Présidents (es)
Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud Bureau Syndical
Syndicat Intercommunal de Musique : Modification des statuts du SIM Rive Sud - Receveur
Syndicat Intercommunal de Musique : Contribution des communes - modalités des appels de fonds
Syndicat Intercommunal de Restauration : Présentation du rapport d’activités 2020
Rennes Métropole : Présentation du rapport d’activités et de développement durable - Année 2020
Services Techniques : Adhésion à la démarche « Zérophyto » (y compris sur le cimetière et les espaces sportifs)
Foncier : Vente parcelle AM 320 – SAFER
Petite Enfance : Projet d’esquisse du bâtiment « Petite Enfance » - Atelier du Port
Finances : Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2022
Finances : Tarification sociale
Finances : ZA Pont-Mahaud - Ecritures de stocks - DM N•1
Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
Divers