OdJ conseil municipal du jeudi 08 juillet 2021

 

Conseil municipal  à l’Espace Beausoleil  de Pont-Péan,Jeudi 8 juillet /20h30

séance sera ouverte au public, selon les règles sanitaires en vigueur

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 ORDRE DU JOUR

 


  1. Institutions et vie politique — Election exécutif - Détermination du nombre d’adjoints
  2. Institutions et vie politique - Elections d’un Adjoint
  3. Institutions et vie politique - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués
  4. Institutions et vie politique — Composition des commissions municipales
  5. Institutions et vie politique - Commission d’appels d’offres
  6. Institutions et vie politique — Conseil d’école de Pont-Péan
  7. Adhésion de la commune à l’Association Nationale des Villes et  Territoires  Accueillants (ANVTA)
  8. Intercommunalité - Adhésion de la commune de Laillé au SIM
  9. Intercommunalité - Modification des statuts du syndicat de la Piscine de la Conterie
  10. Urbanisme — ZAC Multi-sites - Convention avec Territoires Publics
  11. Ressources Humaines - Avancement de grade 2021
  12. Ressources Humaines - Actualisation des frais de déplacements des agents
  13. Ressources Humaines - Création d’un emploi d’ingénieur territorial
  14. Finances - Petite enfance — Attribution du marché de maîtrise d*œuvre — Construction d’un espace petite enfance
  15. Finances - Subventions au PAE
  16. Finances -Scolarité des enfants de Pont-Péan - Subvention école privée La Providence Bruz
  17. Finances - Subvention - Plan de relance - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE)
  18. Finances - Culture — Subvention Bruz Citoyenneté
  19. Finances — Décision modificative n° 3 - Budget Principal de la commune
  20. Finances - Taxe foncière sur les propriétés bâties — Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d*habitation
  21. Démocratie participative - tirage au sort du conseil participatif
  22. Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
  23. Divers.