OdJ conseil municipal du jeudi 08 juillet 2021
Conseil municipal à l’Espace Beausoleil de Pont-Péan,Jeudi 8 juillet /20h30
séance sera ouverte au public, selon les règles sanitaires en vigueur
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ORDRE DU JOUR
- Institutions et vie politique — Election exécutif - Détermination du nombre d’adjoints
- Institutions et vie politique - Elections d’un Adjoint
- Institutions et vie politique - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués
- Institutions et vie politique — Composition des commissions municipales
- Institutions et vie politique - Commission d’appels d’offres
- Institutions et vie politique — Conseil d’école de Pont-Péan
- Adhésion de la commune à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA)
- Intercommunalité - Adhésion de la commune de Laillé au SIM
- Intercommunalité - Modification des statuts du syndicat de la Piscine de la Conterie
- Urbanisme — ZAC Multi-sites - Convention avec Territoires Publics
- Ressources Humaines - Avancement de grade 2021
- Ressources Humaines - Actualisation des frais de déplacements des agents
- Ressources Humaines - Création d’un emploi d’ingénieur territorial
- Finances - Petite enfance — Attribution du marché de maîtrise d*œuvre — Construction d’un espace petite enfance
- Finances - Subventions au PAE
- Finances -Scolarité des enfants de Pont-Péan - Subvention école privée La Providence Bruz
- Finances - Subvention - Plan de relance - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE)
- Finances - Culture — Subvention Bruz Citoyenneté
- Finances — Décision modificative n° 3 - Budget Principal de la commune
- Finances - Taxe foncière sur les propriétés bâties — Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d*habitation
- Démocratie participative - tirage au sort du conseil participatif
- Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire (art.L.2122.22 du CGCT)
- Divers.